MENTIONS LEGALES
du site

www.zamor.fr
 

Informations relatives au site

Ce site a été conçu, développé et réalisé par ZAMOR et est la pleine propriété de celui-ci.

·         Responsable éditorial : ZAMOR                                                            

     18 grande rue,

     38000 GRENOBLE,

·         MAIL : contact@zamor.fr                                                                                                         

·         Hébergeur: 1&1 Internet SARL    

    7, place de la Gare                                                                                                                                                     

     BP 70109                                                                                                                                             

     57201 Sarreguemines Cedex                                                                                                                       

     Téléphone & Fax : 0970 808 911

     (appel non surtaxé)

     fax au 03 87 95 99 72.                                                                                                                      

     Email : support@1and1.fr.

·         Webmaster : ZAMOR  

·         Droits d’auteur et droits à  l’image : ©ZAMOR

·       Marque enregistrée :    ® ZAMOR

·         Droits de reproduction
L'ensemble du site zamor.fr relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est interdite sauf autorisation préalable.

Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu à poursuites devant les juridictions compétentes, au titre de la violation du droit de propriété intellectuelle.

·         Gestion des données personnelles : Loi informatique et libertés

« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la vente  livres sur papier de ZAMOR. Les destinataires des données sont Paypal et Zamor.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :

Zamor
18, Grande rue
38000 GRENOBLE

droitdaccescnil@zamor.fr 
  Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant

Modifications
Le propriétaire du site se réserve le droit de le modifier, de même que les présentes conditions générales de sa publication, à tout moment et sans préavis.

·         ZAMOR, Artiste auteur :

Siret :

324 317 91600025                                                                                                                                   

18 Grande rue

38000 GRENOBLE

Tel :

·         T.V.A. : "auteur-éditeur, non assujetti à la TVA".
« Taxe sur la valeur ajoutée non applicable, article 293B du C.G.I »

Droit Applicable
Le présent site est soumis au droit français.

Objet
L'objet de ce site est indiqué à la page accessible par le lien : Pourquoi ce site ?

Droits attachés au site
Les marques et tous éléments graphiques figurant sur le site sont la propriété du concepteur et éditeur de ce dernier ou de leurs détenteurs légaux respectifs.
Le présent site ainsi que l'ensemble des éléments, apparents ou non, qui  le composent, tels que texte, images ou son, étant protégés par la législation sur le droit de propriété intellectuelle ou industrielle, ne peuvent être en aucun cas utilisés, distribués, copiés, reproduits, modifiés ou transmis sans l'autorisation écrite et préalable du ou des détenteur(s) des droits correspondants et aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans leur autorisation écrite.
Tout acte en contrefaçon ou usurpation pourra donner lieu à poursuites par qui de droit, devant les juridictions compétentes, au titre de la violation du droit de propriété intellectuelle ou industrielle.

Droits d'image
Les images ou photographies reproduites sur ce site, sont la propriété de l'auteur du site ou sont utilisées par lui avec l'accord des détenteurs légaux des droits dont elles font l'objet. L'utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de leurs détenteurs légaux ou de leurs ayant-droit.
Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu à poursuites devant les juridictions compétentes, au titre de la violation du droit de propriété intellectuelle.

Responsabilité
Le propriétaire du site ne saurait être tenu pour responsable des dommages qui pourraient résulter de l'accès au présent site, y compris toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l'équipement informatique ou tout autre bien du visiteur et quelles que soient les raisons de cet accès.
Les informations délivrées sur ce site, à quelque sujet que ce soit, le sont sans garantie. Il appartient en conséquence à tout utilisateur d'en vérifier la validité.